Compte-rendus du Conseil municipal

Retrouvez ici tous les compte-rendus des réunions du Conseil Municipal. Ils sont classés par date au format AA MM JJ :

Les plus anciens :

5-3-juillet-2015

4-18-juin-2015

2-27-mai-2015

2-4-mai-2015

Les commissions municipales et délégations extérieures

Le conseil municipal peut créer en son sein des commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement du conseil municipal dans le cadre de la préparation des délibérations. Ces commissions émettent des avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

? Commission d’appel d’offres :
Président de droit : Bernard DUMONT
Délégués titulaires : Michel FAHY, Matthieu RUGGERI et Laurent SAUVIN
Délégués suppléants : Joël POUSSIERE et Philippe ROBIN

 

Les délégations extérieures :
En plus de son rôle communal, les membres du conseil municipal ont un rôle de représentation à une échelle intercommunale, par leur participation dans l’activité des organismes partenaires :

? Syndicat du Bois Joli :
Délégués : Laurent SAUVIN : Président ; Michel FAHY et Joël POUSSIERE

? Communauté de Communes du Val Marnaysien (CCVM) :
Délégués au Conseil Communautaire :
Titulaire : Bernard DUMONT ; Suppléant : Laurent SAUVIN

? Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon (SMAMBVO) :
Délégué titulaire : Bernard DUMONT ; Suppléant : Laurent SAUVIN

? Syndicat Intercommunal d’Energie Départemental (SIED) :
Délégué titulaire : Joëlle SANCEY ; Suppléant : Françoise LEJEUNE

Le conseil municipal

Le Maire : son rôle au sein de la commune est, d’une manière générale, de préparer et d’exécuter les décisions du conseil municipal. Il est également agent de l’état et exerce des fonctions dans le domaine judiciaire : il est officier de l’état civil (tenue des registres d’état civil, célébration des mariages…) et officier de police judiciaire (constats d’infractions à la loi pénale).

Les adjoints : leur rôle est de suppléer le Maire dans ses fonctions ou d’exécuter des missions spécifiques par délégation du Maire.

Les conseillers : leur rôle est de statuer sur les affaires de la commune en siégeant au conseil municipal ainsi que dans les commissions et les organismes intercommunaux dont ils sont membres.

L’actuel Conseil Municipal est constitué de :

Bernard DUMONT : Maire
Laurent SAUVIN : 1er adjoint, chargé de la gestion de la ressource forestière et des affaires courantes, 
Président du syndicat du Bois Joli
Lucie GUERGEN : 2ème adjointe, chargée des appartements et de la communication
Michel FAHY : Conseiller Municipal
Françoise LEJEUNE : Conseillère Municipale
Joël POUSSIERE : Conseiller Municipal
Matthieu RUGGERI : Conseiller Municipal
Philippe ROBIN : Conseiller Municipal
Joëlle SANCEY : Conseillère Municipale

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Le conseil municipal a un rôle de représentation des habitants dans les affaires de la commune. Il est élu pour 6 ans. Dans les communes de moins de 500 habitants, il est composé de 11 conseillers. Le Maire et les adjoints sont élus par et parmi eux.

Il se réunit au moins une fois par trimestre, ou sur demande motivée d’au moins le tiers de ses membres. L’ordre du jour est établi par le Maire. Ses réunions sont ouvertes au public (sauf si le Maire a pris une décision de huis clos ou d’exercice de son pouvoir de « police des séances »).

Il règle par ses délibérations les affaires de la commune et donne son avis toutes les fois que cet avis est requis par les lois et règlements.
Ses attributions couvrent de nombreux domaines : vote du budget, approbation des comptes en fin d’exercice, décision de travaux communaux à réaliser, organisation des services municipaux, gestion du patrimoine communal, urbanisme…
Le conseil prend ses décisions en adoptant des “délibérations”.